la véritable plaque émaillée à l'ancienne
   

CONDITIONS GENERALES DE VENTE TOTEM CREATION

Les présentes conditions sont réputées connues de l’acheteur. Toute commande implique de sa part, l’acceptation des dites conditions et de ce fait, aucune clause contraire ne peut être opposée sauf dérogation formelle et expresse de notre part.

LES PRODUITS

Nos produits en métal émaillé font l’objet d’un traitement recto et verso ainsi que sur la tranche pour une meilleure tenue dans le temps, sur une tôle très épaisse.

Nous y apposons ensuite un décor qui sera fixé à 800° pour résister à la pluie et au soleil. Cette méthode nous permet d’offrir un produit de grande qualité.

Tous nos décors sont exclusifs, déposés à l’INPI et donc protégés, leur utilisation en dehors de projets cautionnés officiellement et par écrit par Totem Création est interdite.

Totem création est une marque déposée.

Le métal émaillé peut être sujet à la rouille à l’extérieur, un certain nombre de précautions sont nécessaires pour fixer la plaque : Un joint en caoutchouc ou dans une autre matière doit être intercalé entre la vis (inoxydable) et la plaque afin de ne pas altérer l’émail. Un joint de silicone doit être appliqué tout autour de la plaque après fixation afin de protéger l’épaisseur de la plaque. Chaque plaque possède au dos une étiquette mentionnant précisément ce mode de pose. Toute pose non conforme aux recommandations dégage notre responsabilité quant à l’altération prématurée du produit.

LES GARANTIES

Nos produits en tôle émaillée sont garantis 1 an.

La garantie ne couvre pas les dégradations volontaires ou involontaires consécutives à un choc. Toute réclamation entrant dans le cadre de la garantie devra nous parvenir avec la preuve d’achat mentionnant la date de l’achat ainsi que la pièce incriminée.

Les photos, textes, caractéristiques et graphismes du site ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement TOTEM CREATION, de même que nous ne pouvons être tenus pour responsable d'erreurs typographiques.

MODE DE PAIEMENT

Toute commande est payable au comptant

Nous acceptons les règlements par cartes bancaires françaises (Visa, Eurocard MasterCard et American Express), cartes accréditives (Visa ou American Express) Nous vous informons que le délai de livraison peut être allongé de 24h. En effet, pour des raisons de sécurité, toutes les commandes réglées par carte bancaire font l'objet d'une vérification systématique par notre service comptabilité. Aussi, des informations complémentaires pourront vous être demandées pour valider votre achat.

Nous acceptons les réglement par chèque bancaire uniquement provenant de banques françaises. Dans ce cas la commande sera prise en compte dès reception par la poste du chèque de la totalité des achats et des frais de transport.

Les prix indiqués dans le catalogue et sur notre site sont indicatifs et peuvent être modifiés à tout moment. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande.

En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers le vendeur.

Pour toutes les contestations relatives à l'exécution du contrat passé entre TOTEM CREATION et le client, le Tribunal de Commerce du vendeur sera seul compétent.

LE TRANSPORT ET LA LIVRAISON

Les commandes passées sur nos sites Web engagent le client dès la réception de l'accusé de commande par email, et la réception des marchandises vaut notification de commande Les livraisons sont opérées en fonction de l’ordre d’arrivée des commandes. Le vendeur est autorisé à effectuer des livraisons de façon globale ou partielle (en cas de commande multiple). La livraison est réputée effectué dès la prise en charge du matériel par le transporteur au départ de nos magasins. Sauf stipulation contraire, le transport est effectué par un transporteur choisi par le vendeur pour le compte de l’acheteur .Nous ne serons pas tenus responsables des retards dans les livraisons de produit s’il est prouvé qu’il n’est pas de notre fait mais de celui du transporteur (Poste ou transporteur privé). Dans tous les cas, nous ne pourrons donc accepter aucune réclamation, de dédit ou de demande de remboursements suite aux délais de livraison non respectés.

Il incombe à l’acheteur, sauf stipulation contraire, d’assurer les frais et risques du transport des biens vendus postérieurement à la livraison

Le vendeur ne peut être tenu pour responsable si des contraintes d’ordre technique et d’approvisionnement non prévisibles lors de l’acceptation de la commande viennent modifier les produits et si elles entraînent un retard ou un arrêt dans les livraisons ou de la fabrication. La livraison pourra être effectuée au lieu demandé par le client qui prendra en charge les frais de transport

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient en cas d’avarie ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires auprès du transporteur dans les deux jours qui suivent la réception des marchandises. Les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit commandé, doivent être formulées par écrit dans les 48h suivant l’arrivée du produit. Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la réalité des vices et anomalies constatées. Il devra laisser au vendeur toutes facilité pour procéder à la constatation des vices pour y porter remède.

CLAUSE DE RETRACTATION SPECIFIQUE AUX CLIENTS PARTICULIERS

Conformément aux articles L. 121-16 et suivants du Code de la consommation qui confèrent un droit de rétractation au client, celui-ci dispose d'un délai de 7 jours francs à compter du jour de la livraison du produit acheté sur le Site pour retourner ledit produit complet dans son emballage d'origine à TOTEM CREATION pour échange ou remboursement (uniquement du produit), sans avoir à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Sauf pour les produits personnalisés (ajout de texte à la demande ou plaques avec chiffres au delà du N° 30 qui ne peuvent être revendus). Le délai mentionné ci-dessus court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services. Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Le retour des produits doit être effectué dans les délais prescrits au premier paragraphe de cet article, la date figurant sur le bon de livraison faisant foi à l’adresse suivante. Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine intact , le produit ne doit pas avoir été utilisé

TOTEM CREATION peut s’autoriser à valider un retour avec décote de 30 % si le produit ne revient pas dans un parfait état d’origine. TOTEM CREATION enverra un courrier avec la raison de la décote appliquée.

Tout retour par la Poste devra se faire en recommandé avec accusé de réception, faute de quoi la prise en compte de la perte des produits lors du transport de retour ne pourra avoir lieu. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

La faculté de rétractation s'exerce par e-mail et/ou fax et/ou par lettre adressée à :
TOTEM CREATION
Rue Edmée mariotte
17180 PERIGNY
France

   
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